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Latest revision as of 21:47, 19 August 2018

Origine .des principaux Droits

Les Domaines de la Couronne aussi anciens que la Monarchie, n'ont pû toujours sustire à l'entretien de ses depenses.

La Noblesse ayant epuisé ses biens dans la Guerre des Croisades, S underline t /underline Louis fut obligé en 1255. de permettre aux Rotouriers d'acquerir des beins nobles en payant le droit de franc fief.

Cette guerre ayant procuré beaucoup d'heritages à l'eglise, ce Monarque jugea à propos en 1275. d'assujetir les ecclesiastiques aux droits d'amortissemens des beins qu'ils possedoient, et se trouva meme obligé, pour soutenir les depenses de l'Etat, d'introduire une espece de Taille, dont le nom et la Regie surent ensuite confirmés dans le XIV. Siècle par les nouveaux besoins qui en exigeoient la continuation.

Philippe le long commença en 1318. l'etablissement des Gabelles.

La Rançon du Roi Jean, prisonnier en Angleterre fut l'origine des droits d'aides, gros et autres droits d'entrée et de consommation sur les boissons marchandises et denrées.