.MjA.Mjc2

3. doublement, suivant l'ordonnance de 1680. et autres reglemens en consequence.

Droits d'abord et consommation sur le poisson, idem Controle sur les Toiles, idem Ceudres, sondes et gravelées suivant l'ordonnance de 1680.

Droits de sortie et Entrée de flandres, consistans endroits de cinq pour cent, transit et autres droits resultans des Tarifs de 1667. et 1671. et autres reglemens en consequence.

Douane de Valence et de Lyon conformement aux Tarifs de 1632. et 1659. etc.

Douane de Paris suivant l'Edit de 7 underline bre /underline 1548. Denier S underline t /underline André conformement au Tarif de 1634. Droits de poids et Casse, Table de mer, Vingtain de Careme deux pour cent d'Arles, liard de barrois, drogueries et Epiceries, Eau par quartal d'aleu, suivant le Tarif de 1632. et autres reglemens consequence.

Foraines et Domaines de Provenue conformement au Tarif de 1632.

Idem, ou patentes de Languedoe suivant l'arret de g underline bre /underline 1732. unclear .

Droits d'Entrées et de Sorties en Roussillon, Tarif